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Une société a pour activité l'organisation de salons professionnels. Elle engage des frais, plusieurs mois à l'avance, pour la location des halls, la communication et la promotion. Il peut s'agir également de charges externes et de coûts salariaux internes. La Commission des études comptables de la CNCC (Compagnie nationale des commissaires aux comptes) a été interrogée afin de préciser le traitement comptable à appliquer aux coûts salariaux internes afférents aux prestations rendues par les opérationnels pour organiser les salons professionnels et si ce traitement serait identique en normes IFRS.
Après avoir rappelé les textes applicables, la Commission estime que l'organisation d'une manifestation ne répond pas à la définition d'un contrat à long terme, puisque la manifestation ne fait pas l'objet d'une commande pour un client spécifique.
En outre, elle précise que les coûts engagés pour l'organisation de salons professionnels, antérieurement à la date de réalisation des manifestations, peuvent répondre, selon leur nature, à la définition d'un encours de production et être comptabilisés comme tels parmi les comptes de stock. Il convient d'analyser ces coûts afin de déterminer leur traitement comptable au regard du Plan comptable général, certains coûts devant être exclus du coût de revient des stocks. En particulier, les coûts commerciaux sont par nature exclus du coût de revient des stocks et comptabilisés en charges de l'exercice au cours duquel ils sont encourus conformément à l'avis du CNC n° 2004-15 du 23 juin 2004 relatif à la définition, la comptabilisation et l'évaluation des actifs. S'il est possible de démontrer que les coûts commerciaux représentent l'essentiel des coûts engagés pour l'organisation des salons professionnels, par simplification, l'intégralité des coûts engagés pourra être comptabilisée en charges. Enfin, la Commission souligne qu'il n'apparaît pas de divergence entre les principes comptables français et les normes IFRS pour les principes d'évaluation des encours.
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COMPTES ANNUELS | COMPTABILISATION | CONGRES | IFRS | COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS | COUT | CHARGE
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